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URL du Site : www.artmourier.com

Éditeur du site : Le site « artmourier.com » est édité par Art Mourier, dont le siège social est situé584 chemin des Baronnies , 84150 Violès. Elle est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’Avignon sous le numéro 503 622 334 et est représentée par Monsieur Bernard Mourier.

N° de téléphone : 06 84 47 49 54

Adresse postale :  Art Mourier – 584 Chemin des Baronnies 84150 Violès

Directeur de la publication du Site : Bernard Mourier

Réalisation du site :  Alpilles DESIGN  13210 Saint Rémy de Provence

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Modification des mentions

Art Mourier se réserve le droit de modifier le présent document à tout moment. La version du présent document en vigueur et applicable au jour de chaque visite du Site figure dans la rubrique « Mentions légales » du Site. Art Mourier invite donc les internautes à consulter régulièrement le présent document.

Loi applicable et attribution de juridiction

LES PRESENTES MENTIONS SONT ETABLIES ET REGIES PAR LE DROIT FRANÇAIS. SAUF DISPOSITION D’ORDRE PUBLIC CONTRAIRE, TOUT LITIGE LIÉ A L’INTERPRETATION, LA VALIDITÉ ET LES CONSEQUENCES DES PRESENTES MENTIONS, SERA EXCLUSIVEMENT TRANCHÉ PAR LES JURIDICTIONS FRANÇAISES TERRITORIALEMENT COMPETENTES.

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